Enquête

Sur quoi enquêter?

  • Il est fortement recommandé que tous les accidents occasionnant blessures avec perte de temps ou dommages matériels fassent l’objet d’une enquête.
  • Idéalement, les incidents qui auraient pu causer blessures ou dommages matériels et les événements répétitifs, même si les conséquences sont mineures, devraient être enquêté.
  • Chaque cas étant particulier, il appartient au responsable en place d’évaluer la situation pour juger de la pertinence de procéder ou non à une enquête.

Qui enquête?

  • Supérieur immédiat;
  • Représentant d’un travailleur;
  • Inspecteur de la CNESST, s’il y a lieu;
  • Comité de santé et de sécurité, s’il y a lieu.

Quand enquêter?

  • L’enquête doit être réalisée dans les plus brefs délais, idéalement tout de suite après l’accident.

Où enquêter?

  • Sur les lieux mêmes de l’événement, à moins d’une impossibilité physique. Dans la mesure du possible, il est important que les lieux de l’accident demeurent inchangés afin de recueillir le maximum d’indices.

Comment enquêter?

  • Il s’agit de recueillir les faits et d’identifier les causes de l’accident.
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