Obtenir le manuel d’instruction du fabricant qui doit contenir minimalement les éléments suivants :
- Les coordonnées du fabricant pour toute communication;
- Une description détaillée de la machine, de ses organes de service, de ses accessoires et de ses moyens de protection, y compris les caractéristiques de chaque fonction de sécurité;
- Les utilisations prévues de la machine ainsi que les utilisations interdites, le cas échéant;
- Les instructions d’utilisation sécuritaire de la machine, accompagnées, le cas échéant, d’une formation appropriée;
- Les procédures de réglage et d’ajustement de la machine qui peuvent affecter la santé et la sécurité des travailleurs;
- Les informations sur l’équipement de protection individuelle recommandé lors de l’utilisation de la machine, ainsi que la formation nécessaire pour son utilisation;
- La fréquence et la nature des inspections des fonctions de sécurité, le cas échéant;
- Les risques qui n’ont pas pu être éliminés par les moyens de protection mis en place;
Si le manuel d’instruction du fabricant est absent ou incomplet, un ingénieur devra spécifier par écrit les éléments prévus aux points 2 à 8.